Mentions Légales 

Ce site est édité par :
 
Société LOGIC WAY, SARL au capital de   7500  Euros
RCS : 492 001 318 Versailles     -    APE : 712 A    
Siège social : 14 allé Clément Marot - 78360 ORGEVAL
Tel. 06 11 82 85 10 - 06 66 88 88 96   email : This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it
 

Conditions générales d'utilisation :
 
Ce site est soumis au Droit Français.
 
La société LOGIC WAY décline toute responsabilité en cas de dommages provoqués par l'utilisation du site ou par les difficultés d'accès rencontrées.
 
Étant donné l'imprévisibilité de la technologie, nous ne garantissons pas que ce site fonctionnera sans interruptions, qu'il ne contiendra pas d'erreurs, que tout défaut sera corrigé ou que lui ou le serveur qui l'héberge ne contiendra aucun virus ou autre élément nocif. En qualité de visiteur et d'utilisateur du site, vous devrez assumer l'entière responsabilité des coûts de connections, d'usage et d'accès.
 
Les informations contenues dans ce site sont fournies " telles quelles " sans garanties d'aucune sorte, ni explicites ni tacites. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ; elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis par La société LOGIC WAY qui ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de leur utilisation.
 
En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
L'ensemble des contenus, pages scripts, icônes ou sons de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société LOGIC WAY. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
 
La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.
 
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de Société LOGIC WAY et/ou son logo ainsi que toutes les marques, dessins ou modèles cités et/ou présentés qui sont déposés par leurs propriétaires respectifs sur ce site ou tout autre site lié, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de Société LOGIC WAY

En aucun cas la société LOGIC WAY ne peut être tenue pour responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant, notamment de la consultation et/ou de l’utilisation par quiconque de ce site ou de tout autre site lié, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans tous systèmes d’informations ou autre.
 
La société LOGIC WAY n’est pas davantage responsable du contenu de tout autre site auquel les internautes pourraient avoir accès via le site www.logicway.fr

Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, Place de la Gare
57200 Sarreguemines
Tel : 0825 080 020